Débroussaillement
lien vers les Obligations Légales de Débroussaillement
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Ecobuage
Vous trouverez, ci-dessous, la déclaration d’écobuage à renseigner et transmettre à la Mairie pour visa du Maire.
Règlement Intérieur distribution de l’eau
Réglement intérieur concernant la distribution d’eau potable_Ponteils et Brésis
ANC et SPANC,
La compétence assainissement non collectif et collectif est assurée par la Communauté de Communes Mont Lozère. La règlementation est disponible sur le lien suivant :
https://www.ccmontlozere.fr/spanc/
Cimetières (règlement)
Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Vous trouverez ci-dessous le lien vers le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
DICRIM_ponteils-et-bresis_compressed
Convention avec le Parc National des Cévennes
